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conseil du 14 octobre 2014

REUNION DU 14 OCTOBRE 2014

L’an deux mil quatorze, le mardi 14 octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal légalement convoqué en date du 07 octobre 2014, s’est réuni dans la salle de la mairie sous la présidence de Mme Christelle Lorin, Maire.

La séance a été publique.

Etaient présents : M. Chauveau, M. Brouard, Mme Bonnet, M. Pré, Mme Esnault, M. Vasseur, Mme Folleau, M. Bauer, Mme Lacroix, M. Menant, Mme Fatou, M. Hubert et Mme Vinckel

Absente excusée : Mme Lerable et M.Bauer

Le Quorum est atteint ; Mme Laëtitia Esnault est nommée secrétaire de séance.

Le compte rendu de la séance du 16 septembre 2014 est lu et approuvé à l’unanimité des membres présents.

VILLAGES FLEURIS

Mme le Maire informe le conseil que la commune a obtenu le 2èmeprix d’arrondissement des villages fleuris

Nous regrettons qu’il n’y ait plus de particuliers qui s’inscrivent au concours.

Mme le Maire rappelle les classements précédents de la commune :

• 2013 : 2èmeprix d’arrondissement • 2012 : 2èmeprix d’arrondissement • 2011 : 3èmeprix d’arrondissement, • 2010 :3èmeprix d’arrondissement, • 2009 : 2èmeprix d’arrondissement, • 2008 : 3ème prix d’arrondissement • 2007 : 4ème prix d’arrondissement • 2006 : 5èmeprix d’arrondissement

SUIVI DES TRAVAUX

Mme le Maire fait un point sur les travaux.

Le Presbytère

Déjà réalisés = protection mur couloir.

Studio en bas : cuisine refaite suite dégâts des eaux, coût = 550 € HT

F2 en bas : refait suite départ locataire Porcher = 5 693 € HT. Mr Porcher n’a toujours pas réglé ses loyers de retards.

Sur le problème de dégâts des eaux, la nouvelle locataire ne donne pas de signe sur la remise en état malgré plusieurs relances. C’est à sa charge car dégâts entre 2 locataires.

Studio étage : 2 problèmes : dégâts des eaux = 1 819 € HT et dégradations = 2 465 € HT. L’assurance rembourse 1 731.79 € sur dégâts des eaux.

Le locataire prend en charge 2 000 € sur dégradations. A tardé à mettre en place le remboursement malgré plusieurs relances. Demande de prélèvement automatique auprès de l’employeur.

A prévoir pour 2015 = volets Logement 1 er étage (Lepinette) côté cour

A prévoir plus tard = Peinture du couloir murs et plafond. Demande de devis en 2013 : Laurent Rousseau = 1 512.70 € TTC et ARDEP = 1 889.09 € TTC

Logement de la poste

Déjà réalisés = Etanchéité de façade, double vitrage, vannes thermostatiques, et toiture entière.

A prévoir sur le budget 2015 = Changement chaudière. Devient urgent. Devis demandé à ETCE en 2013 = 11 033.10 € TTC.

Enfouissement des réseaux et eau potable Inéo et LDE Appel offre candélabres Travaux en cours côté rue Paul Deschanel, pose des candélabres terminés Chemins communaux Appel offre terminé Travaux terminés Eclairage public hameaux Devis signés ERDF et H2E En attente des consuels. Salle des fêtes ODS signé Eglise Devis signés pour l’ampli Intervention terminée. Lampe à vapeur de mercure Devis signé pour la rue G. Esnault. Intervention terminée.

PREPARATION DU BUDGET 2015 :

La commission des travaux s’est réunie le 03 octobre pour faire le tour des différents bâtiments et donc des travaux à programmer pour 2015 et les années futures. Madame le Maire rappelle que les dotations sont amenées à diminuer et qu’il faudra voir les priorités en fonction du budget :

A voir pour avoir d’un côté l’eau chaude et de l’autre le chauffage = pas forcément plus économique.

Logement Jacky

Déjà réalisés = Démolition cheminée, garage, double vitrage. Fait en 2014 = les volets et le portail.

A prévoir = Néant

Logement C. Pré

En 2014 : Isolation des combles A prévoir = Néant

Ecole Maternelle

Déjà réalisés = bureau directrice, peinture des 2 classes & salle sieste, porte entrée, wifi. Suite à la visite annuelle de DDEN, demande de réfection de la salle de jeux.

En 2014 = Isolation des bâtiments, Anti pinces doigts changés, pose de lumière extérieure à déclenchement.

A prévoir = Changer les 15 radiateurs électriques qui sont d’origine (grill pain) et très énergivores = faire un devis avec des radiateurs petite enfance A voir, la fissure sur la fenêtre dans la salle de gym.

Ecole primaire

Déjà réalisés = toilette, préau, salle informatique, peinture classe CM & couloir, bibliothèque, régulation chauffage, wifi, stores CM1& CM2.

Demande =Peinture classe CP. Devis de fév 2011 = 3 462 € TTC

En 2014 = éclairage extérieur pour la salle informatique, câblage électrique classe de Mme Poignard et isolation des bâtiments.

A prévoir en 2015 = • Chevrons rives chaufferie à changer (7 pieds de chevrons) = Michel fait un devis • Anti pince doigt dans les toilettes

A prévoir d’ici la fin de l’année = • Plancher classe Mme Poignard = intervention de Michel Pré pendant les vacances de la Toussaint. • Fuite dans la noue

Mairie

Déjà réalisés = Réfection salle de conseil et mobilier de bureau. En 2014 : pose des stores et isolation du plafond

A prévoir en 2015 = lasurer les portes d’entrée et boucher les trous.

Salle des fêtes

Déjà réalisés = rideaux scènes, stores fenêtres.

En 2014 = réfection des tapisseries, devis Laurent Rousseau. Devis signé 10 062.90 € TTC, accord subvention du FDAIC 2014. Devis signé en sept = report sur le budget 2015

A prévoir sur 2014 = changer les ardoises sur le toit où il y a les tables et les chaises

Salle associative

Déjà réalisés = le plafond, le sol et le coin cuisine (faïence, frigo et bar).

En 2014 = changer les 5 radiateurs pour moins de consommation.

A prévoir en 2015 = achat d’un congélateur

Cantine

Déjà réalisés = agrandissement, radiateurs

A voir avec le maçon car effritement du crépis à côté porte entrée. Contacter Mr Brouard Patrick de St Eliph.

A prévoir en 2015 = Lasurer les poutres du préau

Mares

Déjà réalisés = Charmoy, Ménainville, Morin, Tronchet

A faire du débroussaillage = Corboue, Bois Ridon, Aumoy (arbre dans le mur), Richardière et la vallée dans le bourg.

Eclairage public

Déjà réalisé = Enfouissement réseau St Fraize – Butte Marion = 12 338 € HT, réglé en 2012.

En 2014 =

• Extension éclairage public à Corbou, Richardière & Grasse Vache = 5 848.44 € TTC. • Enfouissement des réseaux rue P. Deschanel et des Fondeurs, cout global = 127 129 € HT, subvention Conseil Général = 73 735 €, reste à charge de la commune = 53 394 € HT soit 42 %. + Frais dossier = 2 890 €.

• Elimination des lampes à vapeur de mercure : 5 rue G. Esnault et 5 la Gâtine -les Hauts Cornets et 5 dans le cadre de l’enfouissement de réseaux rue Paul Deschanel.

A prévoir en 2015 =

• Eclairage public des hameaux : Bellandas (ajout d’une lampe) et La Pelletière (1 lampe au carrefour)

• Elimination des lampes à vapeur de mercure, le coût global est de 42 784 € (61 lanternes). Programme établit sur 5 ans. La commune doit programmer les travaux de 3ème année. Madame le Maire rappelle qu’un inventaire a été réalisé. Il en ressort que la commune a 53 points lumineux concernés au lieu de 61 prévus initialement. Dans les hameaux = 21 consoles • Milleschamps = 4 • L a Gâtine - Hauts Cornets = 6

• Le Charmoy Gonthier = 1 • Bellandas = 2 • Aumoy = 8 Dans le bourg = 32 dont 22 consoles • 7ème DB = 6 • Rue G. Esnault = 4 • Rue P. Deschanel (consoles) = 2 • Rue des Fondeurs (consoles) = 6 • Rue de la Chèvrerie (consoles) = 5 • Rue de Milleschamps (consoles) = 7 • Rue G. Sand (consoles)= 2 Le coût prévisionnel global s’élève à 36 500 € à raison de 1 500 € HT par candélabre et 500 € HT par console. Le SDE 28 participe à hauteur de 30 %, soit 10 950 € et le solde à charge pour la commune est de 25 550 € sur 5 ans. 2013 = 2 lampes grillées dans les hameaux de la Gâtine et Aumoy ont été changées 2014 = 12 dans le bourg (8 liés à l’enfouissement des réseaux) et 5 dans les hameaux 2015 = 6 dans le bourg et 5 dans les hameaux 2016 = 7 dans le bourg et 7 dans les hameaux 2017 = 7 dans le bourg et 2 dans les hameaux Service assainissement

Déjà réalisés = pose d’un débitmètre à la station d’épuration

2014 = pose de barres anti chutes au poste de relevage Bellandas

A prévoir en 2015 :

• Faire étanchéité du regard entre le stade et la 7ème DB car infiltration eaux de pluie importante. Michel va voir avec Jacques et faire un devis.

A prévoir sur les années futures :

• Chemisage du réseau rue de la Chèvrerie

• Prévoir la mise en place d’un système de prétraitement à la station d’épuration afin d’éviter d’ensabler le bassin d’aération, retenir les graisses et les matières en suspension.

Châteaux d’eau

A prévoir sur 2015 -2017 =

• étude pour la réfection de la cuve d’eau potable du Bois Joly. Une étude a été demandée à La Lyonnaise des Eaux, l’estimatif des travaux ressort à 75 000 € HT.

• Mise en place de compteurs de sectorisation : au moins 2 aux Château d’eau, ceci permettra d’assurer un suivi des consommations d’eau la nuit et ainsi d’obtenir des références de consommation m3/h en plus des m3/jour.

Le dispositif de comptage sur le château d’eau s’élève à 6 500 € ht. A voir pour le terrassement, le chiffrage semble élevé.

Préparer le dossier technique sur 2014 pour faire les demandes de subvention au titre du FDAIC 2015 et de l’Agence de l’eau

Voirie

En 2014= Panneaux directionnels bourg & Panneaux commerçants

Chemins communaux = programme 2014 : • Charmoy Gonthier : route de la mare = 8 860.98 € TTC • Ménainville : vers le tennis = 946.87 € TTC • St Fraize = 197.79 € TTC • La Gâtine – les Hauts Cornets = 5 908.54 € TTC • Aumoy, vois sans issue = 1 106.86 € TTC • Rue de la Poste = déflachage et enduit pour 3 443.76 € TTC

A prévoir d’ici la fin de l’année :

• Miroir visibilité à l’intersection de Bellandas • Passage piéton rue Maréchal Leclerc vers la SCAEL • Passage piéton rue Paul Deschanel • Trottoir béton désactivé en face mairie : rappeler Colas. • Enrobé à froid et balayage avec grattage à la Gâtine dans l’impasse A prévoir en 2015 =

• programme entretien 2015 : les Perruches - les Friches, la Gâtine vers la Marnière à partir de chez Mr Denis…= prendre RDV avec Mr Glatiny.

• création de pluvial rues de Milleschamps/ fondeurs : demande de relevé topographique, à voir les descentes de gouttières de la rue aussi. Madame le Maire informe le Conseil qu’il n’existe pas de plan du réseau pluvial et qu’il faut le créer au fur et à mesure.

Atelier

Déjà réalisé = Acquisition d’un diable, d’un tracteur, d’un désherbeur mécanique, armoire phytos et tenue phytos.

A prévoir en 2015 =

• semoir à sel • tondeuse (1 860 € TTC) • remplacement du matériel volé • pose d’une grille à la porte

Eglise

Déjà réalisé = Renforcement de charpente & Réfection du plancher = 3 073 € TTC

En 2014 = Restauration des boiseries de l’Eglise pour 2 320 € HT, Battant petite cloche = 767.83 € TTC. Ampli micro = 828 €

A prévoir = Néant

Service eau potable

En 2014 = Le renforcement de canalisation rue des Fondeurs & rue Paul Deschanel à mener de concert avec l’enfouissement des réseaux.

Tranche 1 = Ruelle St Roch vers le sortie 7 985 € HT Tranche 2 = Rue des Fondeurs 18 638 € HT Terrassement des 2 tranches avec SDE 29 400 € HT Total 56 023 € HT

Subvention demandée au Conseil Général de 11 204 €

A prévoir en 2014 =

• Coffrage compteurs de M. Guenin aux Hauts Cornets

A prévoir en 2015 =

• Terminer le renouvellement de la canalisation rue Paul Deschanel à partir du n°15 jusqu’à la ruelle St Roch pour pouvoir terminer l’opération « Réaménagement du Centre Bourg » = préparation du dossier pour les subventions. Financement à prévoir pour 2016. Madame le Maire rappelle que ses travaux étant du renforcement, ils peuvent être financer par le budget communal.

Tranche 3 : du 15 rue Paul Deschanel jusqu’à la Ruelle St Roch

1) Travaux de canalisation

- Fourniture et pose d’une canalisation de diamètre 160 mm en PEHD PN 16 y compris le grillage avertisseur détectable sur une longueur d’environ 90 ml.

- Raccordement sur la vanne diamètre 160 mm face au n ° 15 rue Paul Deschanel
- Raccordement sur la vanne diamètre 100 mm située à l’entrée de la ruelle St Roch
- Epreuve et désinfection du réseau.
- Buté béton.
- Analyse bactériologique.
- Distribution d’avis d’arrêt d’eau

Ensemble des travaux : 4 958 € HT

2) Travaux de reprise et de renouvellement de 10 branchements

- Fourniture et pose de 10 colliers et robinets de prise en charge.
- Fourniture et pose de 10 regards de comptage.
- Fourniture et pose de canalisation en PEHD de diamètre 25 mm PN 16.
- Fourniture et pose des pièces de raccordement.

Ensemble des travaux : 5 167 € HT

3) Travaux de terrassement

Le devis s’élève à 26 723.90 € HT soit 31 961.78 € TTC

Récapitulatif tranche 3 :

Travaux de canalisation 4 958.00 € Travaux de terrassement 26 723.90 € Travaux de reprise des branchements 5 167.00 €

TOTAL DES TRAVAUX TOTAL HT 36 849.90 € TVA 19.6 % 7 222.38 € Total TTC 44 071.28 €

A prévoir dans les années futures =

• Mise en place d’un compteur de vente en gros avec la commune de Jaudrais

• Installation de 2 vannes sur canalisation en fonte de diamètre 120 située entre le Plessis et Fouville.

• Renouvellement de la canalisation en fonte diamètre 60 située rue du Maréchal Leclerc

• Renouvellement des canalisations en fonte diamètre 60 & 80 situées au Charmoy Gonthier

• La commune a 14 kms de canalisation avec du PVC datant d’avant 1980, le risque est de développer une concentration en Chlorure de vinyle monomère. A ce jour, les analyses sont bonnes mais dans le futur cela pourrait changer. Les canalisations sont situées dans les champs.

Réflexion à engager

La commission s’est rendue sur place et propose au conseil :

• Pour la maison : Il est proposé faire quelques aménagement pour en faire un atelier bis : refaire le crépis, électricité, dalle béton dans la grange, 2 portes coulissantes, réhabiliter les toilettes et peut être abattre la cloison intérieure.

• Pour le terrain rue des Fondeurs : faire un jardin public avec allées piétonnes et aires de jeux. ECOLES :

Mme le Maire fait le point sur l’organisation des T.A.P : étude, garderie et ateliers.

Effectifs garderie 1 ère période = 27 enfants Effectifs étude 1 ère période =54 enfants Effectifs ateliers 1 ère période =99 enfants

Effectifs garderie 2 ème période = 27 enfants Effectifs étude 2ème période = 57 enfants Effectifs ateliers 2 ème période = 100 enfants

Le comité de pilotage s’est réuni le 30 septembre pour faire un point sur la mise en route des ateliers. Il n’y a eu que des félicitations sur l’organisation proposée, les bénévoles sont enchantés.

Néanmoins, Mme le Maire a informé du coût engendré par les nouveaux rythmes, à savoir sur la 1ère période :

* Coût du personnel = 5h (ateliers, garderie, & étude) * 7 semaines (400 €) = 2 800 € * Intervention profession sport = 310 € * Coût de fournitures = 683.20 € 3 793.20 €

Pour la 2ème période, le coût est estimé à 310 € + 2 800 € = 3 110 €, les fournitures ayant été achetées au début de l’année.

A terme sur les 5 périodes, le coût estimé de l’application de la réforme est de l’ordre de :

3 110 € * 5 périodes = 15 550 € plus le budget fourniture estimé à 1 000 €

Soit un coût global de 16 550 €.

La subvention versé par enfant est de 50 € * 104 = 5 200 €.

Soit une charge restante à la commune de 11 350 €. Sachant, que le fonctionnement se fait en grande partie grâce à la participation de bénévoles sur les différentes périodes.

Dans un contexte budgétaire de plus en plus difficile, Mme le Maire propose que la commission des Affaires scolaires réfléchisse sur le financement pour la prochaine rentrée. Un comparatif chiffré « avec ou sans atelier » sera réalisé

Les délégués des parents d’élèves ont été élus : Mme Foucault, Mme Belle, Mme Bodez, M. Patarin et M. Launay.

Le prochain conseil d’école aura lieu vendredi 17 octobre à 18 h.

COMMUNICATIONS ET AFFAIRES DIVERSES

1) Calendrier des réunions

Mme le Maire propose le calendrier des réunions pour le deuxième semestre 2014 :

Mardi 18 novembre 2014 à 19h30 Réunion Adjoint le jeudi 6 novembre à 18h00 Mardi 16 décembre 2014 à 19h30 Réunion Adjoint le jeudi 4 décembre à 18h00

2) Dates à retenir

Le 25 novembre de 15 h30 à 17h30 : visite de Mr le Sous-Préfet à la salle de conseil

Le 20 novembre : soirée Beaujolais Le 23 novembre : Bourse aux jouets Le 30 novembre : le loto des enfants Le 13 décembre : marché de noël de l’école Le 19 décembre : repas de noël avec les enfants Le 10 janvier 2015 : les vœux du maire Le 16 janvier 2015 salle des fêtes de Digny : Concert de Jazz : Zitoun Quintet Le 26 juin 2015 : remise des prix aux écoles.

3) Bulletin municipal 2015

Un réunion de la commission est prévue le 8 novembre. Le plan avec la répartition des rôles a été établi. Le logo sera repris sur la couverture

4) Banquet du 11 novembre

Installation des tables le lundi 10 nov à 20h30 : Régine L, Sergine, Jean Marc B, Jean Marc V, Eric, Joelle, Véronique, Laetitia, Manu et Christelle.

5) Vallée

Elle n’a toujours pas été faite. Le chauffeur est en arrêt maladie. Madame le Maire précise que nous avons reçu la facture mais que celle-ci ne sera pas réglée tant que le travail ne sera pas effectué.

La séance est levée à 22 h.

Signature du secrétaire de séance



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