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Règlement 2 AU

CHAPITRE 3 : REGLEMENT DE LA ZONE 2 AU

Les zones 2 AU sont des zones naturelles non équipées, susceptibles d’être urbanisées dans l’avenir. Ces zones sont actuellement inconstructibles. Le développement ou l’évolution de ces zones dans le cadre d’opérations d’aménagement d’ensemble dont la vocation principale sera la réalisation d’habitat ne sera possible qu’après une modification du PLUi.

SECTION 1 - NATURE DE L’OCCUPATION ET DE L’UTILISATION DU SOL

ARTICLE 2 AU-1- OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL INTERDITES Tout ce qui n’est pas visé à l’article 2 est interdit.

ARTICLE 2 AU- 2 - OCCUPATIONS ET UTILISATIONS DU SOL ADMISES SOUS CONDITIONS

Les bâtiments agricoles ne nécessitant pas de fondation (serres par exemple), Les constructions et installations si elles sont nécessaires aux services publics ou d’intérêt collectif, L’aménagement et l’entretien des bâtiments existant.

SECTION 2 - CONDITIONS DE L’OCCUPATION DU SOL

ARTICLES 2AU-3 A 2AU-13

Il n’est pas fixé de règle spécifique.

SECTION III - POSSIBILITÉS MAXIMALES D’OCCUPATION DU SOL

ARTICLE 2 AU – 14 - COEFFICIENT D’OCCUPATION DU SOL Il n’est pas fixé de coefficient d’occupation des sols.



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